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Arrêté du 7 février 2024

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Article 2

Entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0036 du 13 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de l'endoprothèse coronaire ENDEAVOR RESOLUTE

Résumé Les stents ENDEAVOR RESOLUTE ne sont plus remboursés par la sécurité sociale et les autres rubriques sont renumérotées.

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « b) ENDEAVOR RESOLUTE » comprenant les codes suivants est radiée :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------------| |3103976|Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,25mm.| |3108927| Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,5mm | |3132593|Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,75mm | |3126405| Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,0mm | |3113360|Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,5mm. | |3126730| Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 4,0mm |

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B, la rubrique « c » devient la rubrique « b », et ainsi de suite.

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Historique des versions

Version 1

a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », la rubrique « b) ENDEAVOR RESOLUTE » comprenant les codes suivants est radiée :

CODE

LIBELLÉ

3103976

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,25mm.

3108927

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,5mm

3132593

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 2,75mm

3126405

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,0mm

3113360

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 3,5mm.

3126730

Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR RESOLUTE, 4,0mm

b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2, au paragraphe 3-B, la rubrique « c » devient la rubrique « b », et ainsi de suite.