Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la prise en charge du produit AQUA FOOT
Résumé Le remboursement du produit AQUA FOOT est prolongé jusqu'en 2028.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A, chapitre III, au 6, paragraphe « Applicables au pied », rubrique « Pieds à restitution d'énergie », sous-rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », dans la rubrique de la « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », dans la nomenclature du code 2735467 relatif à AQUA FOOT, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2028.
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