Art. 2. - Il est créé une section de vote et un bureau de vote central au ministère de l'éducation nationale (direction des personnels enseignants, sous-direction des personnels enseignants du supérieur, bureau DPE D 1) chargés du recensement, de la centralisation et du dépouillement des votes, ainsi que de la proclamation des résultats du scrutin.

Les établissements et instituts suivants sont concernés par l'opération électorale définie dans le présent arrêté :

Observatoire de Paris ;

Institut de physique du Globe de Paris ;

Observatoire de la Côte d'Azur ;

Observatoire astronomique de Marseille-Provence (université Aix - Marseille-I) ;

Centre d'océanologie de Marseille (université Aix - Marseille-II) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Besançon (université de Besançon) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Bordeaux (université Bordeaux-I) ;

Observatoire de physique du Globe de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II) ;

Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble (université Grenoble-I) ;

Observatoire de Lyon (université Lyon-I) ;

Observatoire océanologique de Banyuls (université Paris-VI) ;

Observatoire océanologique de Roscoff (université Paris-VI) ;

Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer (université Paris-VI) ;

Observatoire astronomique de Strasbourg (université Strasbourg-I) ;

Ecole et observatoire des sciences de la Terre (université Strasbourg-I) ;

Observatoire Midi-Pyrénées (université Toulouse-III) ;

Institut Pierre-Simon Laplace (université de Versailles - Saint-Quentin) ;

Institut d'astrophysique spatiale d'Orsay (université Paris-XI).