JORF n°40 du 17 février 1994

Arrêté du 7 février 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 février 1994, M. Bart (Louis) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Clotteau (Etienne), démissionnaire.
Le mandat de M. Bart (Louis) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

M. BART LOUIS EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. CLOTTEAU ETIENNE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFIVAL.