Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle des groupes de formation et par niveau.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 14/02/1990
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(a) Certificat de formation professionnelle.
(b) Certificat de perfectionnement professionnel.