JORF n°0294 du 18 décembre 2021

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle à partir de la fin de l'année, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Hugo ;
- blé tendre d'hiver : Atoupic, Auckland, LG Abraham ;
- orge de printemps à 2 rangs : Abba, LG Nabuco, Revanche ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Casanova ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Jakubus, Sonata.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Hugo ;

- blé tendre d'hiver : Atoupic, Auckland, LG Abraham ;

- orge de printemps à 2 rangs : Abba, LG Nabuco, Revanche ;

- orge d'hiver à 2 rangs : Casanova ;

- orge d'hiver à 6 rangs : Jakubus, Sonata.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.