JORF n°0290 du 15 décembre 2015

Par arrêté du ministre de la défense en date du 7 décembre 2015 :
M. Mecozzi (Mariano), adjudant-chef, est nommé à compter du 1er janvier 2016 régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès du groupement de soutien de la base de défense de Lille, en remplacement de Mme Marmin (Chantal).
M. Mecozzi (Mariano) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 7 décembre 2015 :

M. Mecozzi (Mariano), adjudant-chef, est nommé à compter du 1er janvier 2016 régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès du groupement de soutien de la base de défense de Lille, en remplacement de Mme Marmin (Chantal).

M. Mecozzi (Mariano) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.