Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 7 décembre 2015 :
Les personnes dont les noms suivent sont inscrites, par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015 :
- Docteure COURNIL, née MARTIN-DUPONT (Sophie).
- Docteure GALLIOU, née BENSASSI (Malika).
- Docteure LAVIGNASSE, née GILABERT (Marie-hélène).
- Docteur SIMON (Dominique).
- Docteur FELIX (Nicolas).
- Docteur DUCREY (Stéphane).
- Docteur MAUCHAMP (Frédéric).
- Docteur PASSEVER (Serge).
- Docteur REVERSAC (Philippe).
- Docteur DELECOURT (Philippe).
- Docteure KICHI (Liamna).
Sont également inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre du cinquième alinéa de l'article D.723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale dont les noms suivent :
Docteur GERSTNER (Arnaud).
Docteure GOURDON, née LARNAC (Hélène).
Est également inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'article 8 de l'arrêté du 28 décembre 2012 modifié relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D.723-143 et D.723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le candidat ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus dont le nom suit :
Docteur FEAT (Luc).
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