JORF n°0289 du 13 décembre 2015

Arrêté du 7 décembre 2015

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 7 décembre 2015 :
Les personnes dont les noms suivent sont inscrites, par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2015 :

  1. Docteure COURNIL, née MARTIN-DUPONT (Sophie).
  2. Docteure GALLIOU, née BENSASSI (Malika).
  3. Docteure LAVIGNASSE, née GILABERT (Marie-hélène).
  4. Docteur SIMON (Dominique).
  5. Docteur FELIX (Nicolas).
  6. Docteur DUCREY (Stéphane).
  7. Docteur MAUCHAMP (Frédéric).
  8. Docteur PASSEVER (Serge).
  9. Docteur REVERSAC (Philippe).
  10. Docteur DELECOURT (Philippe).
  11. Docteure KICHI (Liamna).
    Sont également inscrits sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre du cinquième alinéa de l'article D.723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale dont les noms suivent :
    Docteur GERSTNER (Arnaud).
    Docteure GOURDON, née LARNAC (Hélène).
    Est également inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'article 8 de l'arrêté du 28 décembre 2012 modifié relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude prévues aux articles D.723-143 et D.723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole le candidat ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus dont le nom suit :
    Docteur FEAT (Luc).