Arrêté du 7 décembre 2011

Abrogé1 novembre 2012

Créé le 14 décembre 2011

LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ POUR DES AFFECTATIONS EFFECTIVES À COMPTER DU 1er MARS 2012 ET AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2012

CATÉGORIES

SERVICES

DÉSIGNATION DES EMPLOIS

PÉRIODE
de référence

MONTANT
ITM

RÉGION CENTRE

A

DREAL/SPAR

Chargé d'études juridiques

4 ans

10 000 €

DREAL/SEIR

Référent risque accidentel et PPRT entrepôts éoliennes gaz toxiques

Chargé des risques chroniques santé et air

DREAL/SDIT

Chef de l'unité accès à la profession et gestion des entreprises

DREAL/SEEVAC

Chargé de mission évaluation environnementale risques santé bruit

DDT 28/SAUH

Responsable du bureau planification et aménagement du territoire

DDT 41

Conseiller gestion management GPRH

B

DDT 45/SG

Responsable local de formation compétences

Chargé des moyens budgétaires, adjoint au chef de la cellule moyens généraux

DDT 45/SUA

Chargé d'études ville durable, éco-quartier, bruit des infrastructures

RÉGION CHAMPAGNE-ARDENNE

A

DREAL/SMO

Responsable d'opération A304

4 ans

10 000 €

DREAL/SCECT

Chargé de mission construction durable

DREAL/SLTP

Chargé de mission animation durable des filières économiques

DREAL/SMN

Chargé de mission directive cadre sur l'eau, SDAGE et PDM

Chargé de mission Natura 2 000

DREAL/UT10-52

Inspecteur des installations classées - subdivision risques chroniques

DREAL/SRS

Chef du pôle risques technologiques

DDT 08/SG

Secrétaire général

DDT 10/SHVD

Chef du bureau écoconstruction et aménagement

DDT 51/SBDI

Chef de la cellule constructions publiques

DDT 51/STPP

Chef de la cellule analyse et prospective territoriale

DDT 52/SG

Secrétaire général

RÉGION FRANCHE-COMTÉ

A

DREAL/SPR

Inspecteur des installations classées chargé du site Solvay Tavaux

4 ans

10 000 €

DDT 70

Responsable de la cellule financement et droit du logement

B

DDT 39/AT

Chef de l'agence de Champagnole

RÉGION HAUTE-NORMANDIE

A

DREAL/SG

Responsable du bureau ressources humaines

4 ans

10 000 €

DDTM 76

Responsable du bureau sécurité transports

DIRNO

Responsable du district d'Evreux

CETE NC

Chargé d'études management de la mobilité

Chargé d'études exploitation routière et systèmes urbains

B

DIRNO/district
Manche-Calvados

Responsable de l'antenne de Caen

DIRNO/SG

Responsable du pôle développement des compétences

CETE NC

Chargé d'études modélisation trafic et déplacement

Chargé d'études écologie et biodiversité

Chargé d'études ingénierie et innovation

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

A

DRIEA/CSRI

Chef du centre support régional informatique

4 ans

10 000 €

DRIEA/DIRIF/SAR/DIET

Chef de projet UTER - assistance maîtrise d'ouvrage tunnels A13 et A1

Chef de projet UTER - entretien système SIRIUS très haut débit

Adjoint chef d'unité ULER

DRIEA/DIRIF/SAR/DIO

Chef du pôle études

DRIEA/DIRIF/SEER

Adjoint chef d'arrondissement AGER Sud

Responsable du poste de contrôle trafic et tunnels AGER Ouest

DRIEA/UT 92

Chef du pôle urbanisme et planification

DRIEA/SCEP

Chargé d'études modélisation du trafic et PL

DRIEA/SBDEC

Chef du pôle d'intervention sur l'immobilier et le foncier de l'Etat

DRIEE/SNPR

Chargé de mission chasse et CITES

DRIEE/SNPR

Chargé de mission espèces protégées (dont CITES)

DRIEE/SESS

Hydrobiologiste - valorisation des données

DRIEE/SPRN

Chargé de mission PPRT et ouvrages hydrauliques

DRIEE/SECV/CNRV

Chargé de mission réceptions européennes de véhicules légers

Chargé de mission réceptions européennes de véhicules lourds

Chargé de mission réception de véhicules

DRIEE/SG

Adjoint au chef du pôle pilotage

DRIHL/UT 93

Chargé d'études rénovation urbaine

DRIHL/UT 94

Chef du bureau études locales et suivi des bailleurs

DDT 77/SUDT

Chargé de mission développement des territoires

DDT 78/SHRU

Chargé de politique territoriale du logement

DDT 78/STA/Saint-Quentin Rambouillet

Chef de service

DDT 91/SHRU

Chargé de mission rénovation urbaine et développement durable

DDT 95/STE

Chargé de mission territorial aménagement et planification durable

B

DRIEA/DIRIF/SAR/DMO2

Assistant au responsable d'opérations Boissy

Assistant au responsable d'opérations protection phonique et A6b

DRIEA/DIRIF/SAR/DMOET

Assistant au responsable d'opérations

DRIEA/DIRIF/SAR/DIET

Technicien DICT documentation équipements dynamiques

Chargé d'opérations signalisation

DRIEA/DIRIF/SEER

Chef du centre d'entretien et d'intervention de Champigny AGER-Est

Adjoint exploitation de l'unité d'exploitation routière de Nanterre AGER-Ouest

Chef du centre d'entretien et d'intervention de Chevilly-Larue AGER-Sud

Adjoint au chef de l'unité d'exploitation routière de Chevilly-Larue AGER-Sud

DRIEA/DIRIF/SAR/DIE

Chargé d'opérations contournement de Roissy

Chargé d'opérations protection phonique de Maisons-Alfort

DRIEA/DIRIF/SAR/DIOA

Chargé d'opérations viaduc de Saint-Cloud

DRIEA/DIRIF/SAR/BAF

Chargé d'opérations foncières

DRIEA/SST

Chef de la cellule réglementation de la circulation

DRIEA/SG DIRIF

Adjoint au chef du bureau des ressources humaines

DRIEA/UT 75

Chargé de mission urbanisme

DRIEA/UT 92

Chargé de l'instruction des actes d'urbanisme

DRIEA/UT 93

Adjoint au responsable de la cellule fiscalité

DRIEE/SG

Responsable de l'unité budgétaire

DRIEE/SDDTE

Géomaticien

DRIEE/UT 92

Inspecteur des installations classées

DRIEE/UT 95

Inspecteur des installations classées cellule air "ouest"

Inspecteur des installations classées cellule air

Inspecteur des installations classées risques accidentels

RÉGION LORRAINE

A

DREAL/MZD

Adjoint au chef de la mission zone de défense

4 ans

10 000 €

DREAL/SPR

Ingénieur risques industriels et technologiques

DREAL/SRMN

Chargé de mission SAGE et pollutions diffuses

DREAL/SPR

Ingénieur au pôle exploitation minière et sous-sol

DIRE/DE METZ

Chef du district de Nancy

DIRE/SIR VESOUL

Chef du BER 2

DIRE/SG

Responsable des marchés, de la politique d'achat et de la stratégie financière

DIRE/SIR LORRAIN

Chef du BER 3

CETE/LRPC NANCY

Chef du groupe SOLEO au laboratoire de Nancy

CETE/INFRA

Chef de la cellule conception des infrastructures

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS

A

DREAL/UT littoral

Chef de l'unité territoriale du littoral

4 ans

10 000 €

DREAL/SC

Chargé de mission profil environnemental

DIRN/SG

Responsable de l'unité achat moyens

Responsable du pôle contrôle qualité

DDTM 59/DT Flandres

Chef de la cellule eau, environnement, risques

DDTM 59/DT de Lille

Chef de la cellule politique du logement et du peuplement

DDTM 59/DT
de Valenciennes

Chargé de mission rénovation urbaine

DDTM 59/SAVRU

Responsable de projet ANRU en charge de l'élaboration méthodologique

DDTM 62/DML

Responsable de l'unité maritime

DDTM 62/SU

Responsable de l'unité territoriale Arras

DDTM 62/CT Artois

Chargé de mission territorial Nord Arrageois

Adjoint au responsable de l'unité RUPV

DDTM 62/CT côte d'Opale

Chargé de mission territorial de l'Audomarois

DDTM 62/SEAD

Responsable de l'unité COET

DDTM 62/SEAT

Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière

RÉGION PICARDIE

A

DREAL/SGCGE

Responsable de l'unité gestion de la connaissance

4 ans

10 000 €

DREAL/SDIT

Responsable de l'unité réglementation des transports

DDT 02/UH

Adjoint au chef de service

DDT 02

adjoint au chef de service fusionné SRTER/EAT

DDT 60/SEEF

Chargé de mission eau-biodiversité

B

DREAL/UT02

Adjoint au chef de subdivision 4 contrôle technique

DDT 02

Coordonnateur sécurité routière

DDT 60/SEEF

Chargé d'études au bureau nature et biodiversité

DDT 60/SHLRU

Chargé d'études au bureau renouvellement urbain

DDTM 80/MAT

Correspondant territorial - UTSHS Péronne

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

A

DREAL/MAPPCR

Délégué régional RH

4 ans

10 000 €

Chargé de mission GPEEC/formation régionale

DREAL/MSD

Chargé de mission sécurité/défense

DREAL/UT 06

Responsable de subdivision Nice 2

DREAL/SBEP

Chargé de mission gestion quantitative

Chargé de mission évaluation environnementale des projets

DREAL/STELAC

Chef de pôle programmation des logements sociaux

Chargé de mission logement-observatoire-géomatique

DDT 04/SER

Chef du pôle environnement

DDTM 06/SGAJ

Responsable du pôle contentieux administratif

DDTM 13/SH

Chargé de mission renouvellement urbain PRU Marseille

Chargé de mission renouvellement urbain

DDTM 83/SAD

Chargé de mission PAPI, contrats de rivières

DIR MED/SIE

Responsable du pôle services à l'usager

CETE MED

Chargé d'études déplacements et modélisation

B

DREAL/PSI

Chef de projet formation, concours et recrutement

DREAL/PSI

Chef de projet recrutement, concours et formation

DREAL/PSI

Responsable du pôle archive

DREAL/SECAB

Chargé de mission zone développement éolien, certificat d'obligation

DREAL/SG

Assistant gestion financière

DREAL/UT 04-05

Adjoint au chef de subdivision 1

DREAL/UT 13

Chef de la subdivision de Martigues

DIRM/SG

Gestionnaire polyvalent

DIR MED/DADS

Adjoint au chef de district

DIR MED/SG

Adjoint au responsable de la STPRP

DREAL/PSI

Emplois de l'unité gestion administrative/paye

4 ans

7 000 €

DREAL/CPCM

Emplois du centre de prestations comptables mutualisés

4 ans

7 000 €

OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES

Toutes
catégories
d'emplois

SETRA

Les emplois du service d'études sur les transports, les routes et leur aménagement

4 ans

10 000 €

DRIEA

Les emplois des services de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France relocalisés à Sourdun

3 ans

10 000 €

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 novembre 2012

Abrogé parArrêté du 20 juillet 2012art. 4

En vigueur du mercredi 14 décembre 2011 au mercredi 31 octobre 2012

LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ POUR DES AFFECTATIONS EFFECTIVES À COMPTER DU 1er MARS 2012 ET AU PLUS TARD LE 31 OCTOBRE 2012

CATÉGORIES

SERVICES

DÉSIGNATION DES EMPLOIS

PÉRIODE
de référence

MONTANT
ITM

RÉGION CENTRE

A

DREAL/SPAR

Chargé d'études juridiques

4 ans

10 000 €

DREAL/SEIR

Référent risque accidentel et PPRT entrepôts éoliennes gaz toxiques

Chargé des risques chroniques santé et air

DREAL/SDIT

Chef de l'unité accès à la profession et gestion des entreprises

DREAL/SEEVAC

Chargé de mission évaluation environnementale risques santé bruit

DDT 28/SAUH

Responsable du bureau planification et aménagement du territoire

DDT 41

Conseiller gestion management GPRH

B

DDT 45/SG

Responsable local de formation compétences

Chargé des moyens budgétaires, adjoint au chef de la cellule moyens généraux

DDT 45/SUA

Chargé d'études ville durable, éco-quartier, bruit des infrastructures

RÉGION CHAMPAGNE-ARDENNE

A

DREAL/SMO

Responsable d'opération A304

4 ans

10 000 €

DREAL/SCECT

Chargé de mission construction durable

DREAL/SLTP

Chargé de mission animation durable des filières économiques

DREAL/SMN

Chargé de mission directive cadre sur l'eau, SDAGE et PDM

Chargé de mission Natura 2 000

DREAL/UT10-52

Inspecteur des installations classées - subdivision risques chroniques

DREAL/SRS

Chef du pôle risques technologiques

DDT 08/SG

Secrétaire général

DDT 10/SHVD

Chef du bureau écoconstruction et aménagement

DDT 51/SBDI

Chef de la cellule constructions publiques

DDT 51/STPP

Chef de la cellule analyse et prospective territoriale

DDT 52/SG

Secrétaire général

RÉGION FRANCHE-COMTÉ

A

DREAL/SPR

Inspecteur des installations classées chargé du site Solvay Tavaux

4 ans

10 000 €

DDT 70

Responsable de la cellule financement et droit du logement

B

DDT 39/AT

Chef de l'agence de Champagnole

RÉGION HAUTE-NORMANDIE

A

DREAL/SG

Responsable du bureau ressources humaines

4 ans

10 000 €

DDTM 76

Responsable du bureau sécurité transports

DIRNO

Responsable du district d'Evreux

CETE NC

Chargé d'études management de la mobilité

Chargé d'études exploitation routière et systèmes urbains

B

DIRNO/district
Manche-Calvados

Responsable de l'antenne de Caen

DIRNO/SG

Responsable du pôle développement des compétences

CETE NC

Chargé d'études modélisation trafic et déplacement

Chargé d'études écologie et biodiversité

Chargé d'études ingénierie et innovation

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

A

DRIEA/CSRI

Chef du centre support régional informatique

4 ans

10 000 €

DRIEA/DIRIF/SAR/DIET

Chef de projet UTER - assistance maîtrise d'ouvrage tunnels A13 et A1

Chef de projet UTER - entretien système SIRIUS très haut débit

Adjoint chef d'unité ULER

DRIEA/DIRIF/SAR/DIO

Chef du pôle études

DRIEA/DIRIF/SEER

Adjoint chef d'arrondissement AGER Sud

Responsable du poste de contrôle trafic et tunnels AGER Ouest

DRIEA/UT 92

Chef du pôle urbanisme et planification

DRIEA/SCEP

Chargé d'études modélisation du trafic et PL

DRIEA/SBDEC

Chef du pôle d'intervention sur l'immobilier et le foncier de l'Etat

DRIEE/SNPR

Chargé de mission chasse et CITES

DRIEE/SNPR

Chargé de mission espèces protégées (dont CITES)

DRIEE/SESS

Hydrobiologiste - valorisation des données

DRIEE/SPRN

Chargé de mission PPRT et ouvrages hydrauliques

DRIEE/SECV/CNRV

Chargé de mission réceptions européennes de véhicules légers

Chargé de mission réceptions européennes de véhicules lourds

Chargé de mission réception de véhicules

DRIEE/SG

Adjoint au chef du pôle pilotage

DRIHL/UT 93

Chargé d'études rénovation urbaine

DRIHL/UT 94

Chef du bureau études locales et suivi des bailleurs

DDT 77/SUDT

Chargé de mission développement des territoires

DDT 78/SHRU

Chargé de politique territoriale du logement

DDT 78/STA/Saint-Quentin Rambouillet

Chef de service

DDT 91/SHRU

Chargé de mission rénovation urbaine et développement durable

DDT 95/STE

Chargé de mission territorial aménagement et planification durable

B

DRIEA/DIRIF/SAR/DMO2

Assistant au responsable d'opérations Boissy

Assistant au responsable d'opérations protection phonique et A6b

DRIEA/DIRIF/SAR/DMOET

Assistant au responsable d'opérations

DRIEA/DIRIF/SAR/DIET

Technicien DICT documentation équipements dynamiques

Chargé d'opérations signalisation

DRIEA/DIRIF/SEER

Chef du centre d'entretien et d'intervention de Champigny AGER-Est

Adjoint exploitation de l'unité d'exploitation routière de Nanterre AGER-Ouest

Chef du centre d'entretien et d'intervention de Chevilly-Larue AGER-Sud

Adjoint au chef de l'unité d'exploitation routière de Chevilly-Larue AGER-Sud

DRIEA/DIRIF/SAR/DIE

Chargé d'opérations contournement de Roissy

Chargé d'opérations protection phonique de Maisons-Alfort

DRIEA/DIRIF/SAR/DIOA

Chargé d'opérations viaduc de Saint-Cloud

DRIEA/DIRIF/SAR/BAF

Chargé d'opérations foncières

DRIEA/SST

Chef de la cellule réglementation de la circulation

DRIEA/SG DIRIF

Adjoint au chef du bureau des ressources humaines

DRIEA/UT 75

Chargé de mission urbanisme

DRIEA/UT 92

Chargé de l'instruction des actes d'urbanisme

DRIEA/UT 93

Adjoint au responsable de la cellule fiscalité

DRIEE/SG

Responsable de l'unité budgétaire

DRIEE/SDDTE

Géomaticien

DRIEE/UT 92

Inspecteur des installations classées

DRIEE/UT 95

Inspecteur des installations classées cellule air "ouest"

Inspecteur des installations classées cellule air

Inspecteur des installations classées risques accidentels

RÉGION LORRAINE

A

DREAL/MZD

Adjoint au chef de la mission zone de défense

4 ans

10 000 €

DREAL/SPR

Ingénieur risques industriels et technologiques

DREAL/SRMN

Chargé de mission SAGE et pollutions diffuses

DREAL/SPR

Ingénieur au pôle exploitation minière et sous-sol

DIRE/DE METZ

Chef du district de Nancy

DIRE/SIR VESOUL

Chef du BER 2

DIRE/SG

Responsable des marchés, de la politique d'achat et de la stratégie financière

DIRE/SIR LORRAIN

Chef du BER 3

CETE/LRPC NANCY

Chef du groupe SOLEO au laboratoire de Nancy

CETE/INFRA

Chef de la cellule conception des infrastructures

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS

A

DREAL/UT littoral

Chef de l'unité territoriale du littoral

4 ans

10 000 €

DREAL/SC

Chargé de mission profil environnemental

DIRN/SG

Responsable de l'unité achat moyens

Responsable du pôle contrôle qualité

DDTM 59/DT Flandres

Chef de la cellule eau, environnement, risques

DDTM 59/DT de Lille

Chef de la cellule politique du logement et du peuplement

DDTM 59/DT
de Valenciennes

Chargé de mission rénovation urbaine

DDTM 59/SAVRU

Responsable de projet ANRU en charge de l'élaboration méthodologique

DDTM 62/DML

Responsable de l'unité maritime

DDTM 62/SU

Responsable de l'unité territoriale Arras

DDTM 62/CT Artois

Chargé de mission territorial Nord Arrageois

Adjoint au responsable de l'unité RUPV

DDTM 62/CT côte d'Opale

Chargé de mission territorial de l'Audomarois

DDTM 62/SEAD

Responsable de l'unité COET

DDTM 62/SEAT

Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière

RÉGION PICARDIE

A

DREAL/SGCGE

Responsable de l'unité gestion de la connaissance

4 ans

10 000 €

DREAL/SDIT

Responsable de l'unité réglementation des transports

DDT 02/UH

Adjoint au chef de service

DDT 02

adjoint au chef de service fusionné SRTER/EAT

DDT 60/SEEF

Chargé de mission eau-biodiversité

B

DREAL/UT02

Adjoint au chef de subdivision 4 contrôle technique

DDT 02

Coordonnateur sécurité routière

DDT 60/SEEF

Chargé d'études au bureau nature et biodiversité

DDT 60/SHLRU

Chargé d'études au bureau renouvellement urbain

DDTM 80/MAT

Correspondant territorial - UTSHS Péronne

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

A

DREAL/MAPPCR

Délégué régional RH

4 ans

10 000 €

Chargé de mission GPEEC/formation régionale

DREAL/MSD

Chargé de mission sécurité/défense

DREAL/UT 06

Responsable de subdivision Nice 2

DREAL/SBEP

Chargé de mission gestion quantitative

Chargé de mission évaluation environnementale des projets

DREAL/STELAC

Chef de pôle programmation des logements sociaux

Chargé de mission logement-observatoire-géomatique

DDT 04/SER

Chef du pôle environnement

DDTM 06/SGAJ

Responsable du pôle contentieux administratif

DDTM 13/SH

Chargé de mission renouvellement urbain PRU Marseille

Chargé de mission renouvellement urbain

DDTM 83/SAD

Chargé de mission PAPI, contrats de rivières

DIR MED/SIE

Responsable du pôle services à l'usager

CETE MED

Chargé d'études déplacements et modélisation

B

DREAL/PSI

Chef de projet formation, concours et recrutement

DREAL/PSI

Chef de projet recrutement, concours et formation

DREAL/PSI

Responsable du pôle archive

DREAL/SECAB

Chargé de mission zone développement éolien, certificat d'obligation

DREAL/SG

Assistant gestion financière

DREAL/UT 04-05

Adjoint au chef de subdivision 1

DREAL/UT 13

Chef de la subdivision de Martigues

DIRM/SG

Gestionnaire polyvalent

DIR MED/DADS

Adjoint au chef de district

DIR MED/SG

Adjoint au responsable de la STPRP

DREAL/PSI

Emplois de l'unité gestion administrative/paye

4 ans

7 000 €

DREAL/CPCM

Emplois du centre de prestations comptables mutualisés

4 ans

7 000 €

OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES

Toutes
catégories
d'emplois

SETRA

Les emplois du service d'études sur les transports, les routes et leur aménagement

4 ans

10 000 €

DRIEA

Les emplois des services de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France relocalisés à Sourdun

3 ans

10 000 €