Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination (administration centrale)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation du mandat de M. Patrick Lamarque

Résumé. Un arrêté prolonge le mandat de M. Patrick Lamarque comme directeur de projet jusqu'au 1er juillet 2013.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la durée d'un mandat administratif

Résumé. Un arrêté modifie la durée du mandat de M. Patrick Lamarque comme directeur de projet, le prolongeant jusqu'au 1er juillet 2013.

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 7 décembre 2011, l'arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination de M. Patrick Lamarque, administrateur civil hors classe, dans l'emploi de directeur de projet est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots : « pour une durée de trois ans » sont remplacés par les mots : « jusqu'au 1er juillet 2013 inclus ».

Arrêté du 7 décembre 2011