JORF n°295 du 20 décembre 2005

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 7 décembre 2005, l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Au 1, « Commission des infirmiers » :
Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé (SNICS) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Elisabeth Pesquet ;
Suppléante : Mme Valérie Rolland. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Valérie Rolland ;
Suppléante : Mme Brigitte Le Chevert. »
Au 2, « Commission des infirmiers, au titre de l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 » :
Pour l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (ANAP) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Arlette Curtet. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Armelle Bretel. »
Pour l'Association nationale française des aides-soignants (ANFAS) :
Supprimer :
« M. Roland Lamaignere ».

Membres représentant les organismes intéressés

Pour la Fédération hospitalière de France :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Christine Pelligand. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Hélène Boyer. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 7 décembre 2005, l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Au 1, « Commission des infirmiers » :

Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé (SNICS) :

Supprimer :

« Titulaire : Mme Elisabeth Pesquet ;

Suppléante : Mme Valérie Rolland. »

Ajouter :

« Titulaire : Mme Valérie Rolland ;

Suppléante : Mme Brigitte Le Chevert. »

Au 2, « Commission des infirmiers, au titre de l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 » :

Pour l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (ANAP) :

Supprimer :

« Suppléante : Mme Arlette Curtet. »

Ajouter :

« Suppléante : Mme Armelle Bretel. »

Pour l'Association nationale française des aides-soignants (ANFAS) :

Supprimer :

« M. Roland Lamaignere ».

Membres représentant les organismes intéressés

Pour la Fédération hospitalière de France :

Supprimer :

« Suppléante : Mme Christine Pelligand. »

Ajouter :

« Suppléante : Mme Hélène Boyer. »