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Arrêté du 7 décembre 2000

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 décembre 2000, M. Robert Chapuis est nommé membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en remplacement de M. Stéphane Alaize, pour représenter les communes.

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 7 décembre 2000, M. Robert Chapuis est nommé membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en remplacement de M. Stéphane Alaize, pour représenter les communes.

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