JORF n°293 du 19 décembre 2000

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 7 décembre 2000, sont nommés membres du Conseil national de la formation des élus locaux :

  1. Au titre des élus locaux

Sur proposition de l'Association des maires de France

a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants :

M. Lefevre (Marc), maire du Plessier-sur-Saint-Just (Oise) ;

M. Voiron (Jean), maire d'Essert-Romand (Haute-Savoie).

b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-dix-neuf habitants (500 h à 999 h) :

M. Rousseau (Alain), maire de Saint-Hilaire-de-Court (Cher) ;

M. Terouinard (Claude), maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir).

c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h) :

Mme Algudo (Marie-Thérèse), maire de Saint-Fulgent (Vendée) ;

M. Paour (François), maire de Saint-Bernard (Ain).

d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h) :

M. Miqueu (Claude), maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées).

e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf-mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h) :

M. Bourguignon (Pierre), député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime).

f) Elu représentant les communes de cent mille habitants au moins (100 000 h) :

M. Schneiter (Jean-Louis), maire de Reims (Marne).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 7 décembre 2000, sont nommés membres du Conseil national de la formation des élus locaux :

1. Au titre des élus locaux

Sur proposition de l'Association des maires de France

a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants :

M. Lefevre (Marc), maire du Plessier-sur-Saint-Just (Oise) ;

M. Voiron (Jean), maire d'Essert-Romand (Haute-Savoie).

b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-dix-neuf habitants (500 h à 999 h) :

M. Rousseau (Alain), maire de Saint-Hilaire-de-Court (Cher) ;

M. Terouinard (Claude), maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir).

c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h) :

Mme Algudo (Marie-Thérèse), maire de Saint-Fulgent (Vendée) ;

M. Paour (François), maire de Saint-Bernard (Ain).

d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h) :

M. Miqueu (Claude), maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées).

e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf-mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h) :

M. Bourguignon (Pierre), député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime).

f) Elu représentant les communes de cent mille habitants au moins (100 000 h) :

M. Schneiter (Jean-Louis), maire de Reims (Marne).