Art. 15. - Dans l'annexe 211-2.A.4:

1. Le paragraphe 1 est remplacé par le paragraphe suivant:
   << 1. Le bras de levier inclinant Bt est calculé, dans le cas de chargement le plus défavorable, à l'aide de la formule:

<< Bt 0,42 Iw2 + (Me/D) (1)

dans laquelle:
<< Iw2 est le bras de levier d'inclinaison dû à des rafales de vent calculé suivant l'annexe 211-1.A.3;
<< Me est donné par la formule:

<< Me F (d + 0,15 h) (2)

dans laquelle:
<< F = force nominale de traction du matériel de pêche au diamètre moyen d'enroulement, mesurée au point fixe ou calculée (t);
<< d = distance horizontale du point d'application de la traction à l'axe du navire (m);
<< h = distance verticale du point d'application au centre de gravité du navire (m);
<< Dest le déplacement du navire (t).
<< Bt, bras de levier inclinant, sera utilisé de la même façon que Iw2 au paragraphe 1.4 de l'annexe 211-1.A.3. >> 2. Le renvoi (1) de bas de page du paragraphe 1 est remplacé par le suivant: << (1) La formule adoptée correspond à une rafale de 40 noeuds à l'altitude de 6 mètres. >> 3. Le titre du paragraphe 2 est modifié comme suit:
<< 2. Influence d'une croche passagère. >>