JORF n°0185 du 11 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation du code d'un moniteur ECG implantable

Résumé Le code du moniteur ECG implantable ABBOTT est supprimé de la liste des produits remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------| |3416037|Moniteur ECG implantable, ABBOTT, CONFIRM modèle DM 2100|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 6 : « Moniteurs ECG implantables », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

3416037

Moniteur ECG implantable, ABBOTT, CONFIRM modèle DM 2100