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Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2017 - art. 11
Créé le 1 septembre 2015
1° Le passage d'une année d'étude à l'autre est prononcé dans les conditions définies par le règlement des études ;
2° A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury de la dernière année, la liste des élèves proposés pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017
Abrogé parArrêté du 5 juillet 2017art. 11
En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au jeudi 31 août 2017
1° Le passage d'une année d'étude à l'autre est prononcé dans les conditions définies par le règlement des études ;
2° A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury de la dernière année, la liste des élèves proposés pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle.