Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un directeur départemental des territoires
Résumé. Un ingénieur est nommé directeur des territoires dans le Territoire de Belfort.
Par arrêté du Premier ministre en date du 7 août 2012, M. Dominique Bemer, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental de la protection des populations de la Moselle, est nommé directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort à compter du 1er septembre 2012.
1 version