Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 août 2012

portant nomination dans les directions départementales interministérielles

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur des territoires dans le Territoire de Belfort

Résumé. Un ingénieur est nommé pour diriger les territoires dans le Territoire de Belfort.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur départemental des territoires

Résumé. Un ingénieur est nommé directeur des territoires dans le Territoire de Belfort.

Par arrêté du Premier ministre en date du 7 août 2012, M. Dominique Bemer, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental de la protection des populations de la Moselle, est nommé directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort à compter du 1er septembre 2012.

Arrêté du 7 août 2012