Arrêté du 7 août 2008

Article 3

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Article 3

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 25 août 2008

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Exécution d'un arrêté sur les races animales

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur les races animales.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le lundi 25 août 2008

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