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Arrêté du 7 août 2008

portant nomination au cabinet du ministre d'Etat

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Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 18 mars 2008 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Michel Peltier comme conseiller technique

Résumé. Michel Peltier est nommé conseiller technique au cabinet d'un ministre.

M. Michel Peltier est nommé conseiller technique au cabinet du ministre.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 août 2008 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 août 2008.

Jean-Louis Borloo

Arrêté du 7 août 2008
Article 1
Article 2