JORF n°0188 du 13 août 2008

Annexe

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Digne-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Castellard-Melan (Le) (1), Digne-les-Bains, Mézel (1), Montsalier (2), Pierrevert.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Brusquet (Le) (1), Castellard-Melan (Le) (2).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Bar-sur-Loup (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes d'Antibes (2), Bar-sur-Loup (Le) (2), Biot (2), Gattières (2), Levens (3), Peillon (3), Pierrefeu (1), Roquefort-les-Pins (3), Rouret (Le) (4), Saint-Jeannet (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes d'Antibes (3), Bar-sur-Loup (Le) (3), Biot (3), Cabris (2), Cagnes-sur-Mer (2), Colle-sur-Loup (La) (2), Contes (2), Gattières (3), Grasse (2), Levens (4), Mougins (4), Opio (2), Pégomas (4), Peillon (4), Rouret (Le) (5), Saint-Jeannet (4), Tignet (Le) (2), Vallauris (2), Vence (2), Villeneuve-Loubet (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002

Commune de Monesple (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Monesple (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Communes de Montaut (1), Saint-Victor-Rouzaud (1), Soueix-Rogalle (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Communes d'Airoux (1), Baraigne (1), Couiza (1), Fontiès-d'Aude (1), Laure-Minervois (1), Lespinassière (1), Montauriol (1), Pécharic-et-le-Py (1), Villedubert (1), Villemagne (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Vabres-l'Abbaye (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Communes de Bouilladisse (La) (1), Saint-Victoret (1), Septèmes-les-Vallons (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Bouilladisse (La) (2), Saint-Estève-Janson (1), Saint-Victoret (2), Septèmes-les-Vallons (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Bouilladisse (La) (3), Fuveau (1), Saint-Victoret (3), Septèmes-les-Vallons (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes d'Aix-en-Provence, Auriol (1), Belcodène (1), Bouc-Bel-Air (1), Bouilladisse (La) (4), Cabriès, Cassis (1), Destrousse (La) (1), Fuveau (2), Gardanne (2), Gréasque (5), Marignane (2), Marseille, Martigues (2), Roquevaire, Rousset, Rove (Le), Saint-Savournin (2), Saint-Victoret (4), Septèmes-les-Vallons (4), Trets, Velaux (3), Venelles (4), Vitrolles (2), Carnoux-en-Provence (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes d'Aix-en-Provence, Allauch (3), Auriol (2), Belcodène (2), Berre l'Etang (1), Bouc-Bel-Air (2), Bouilladisse (La) (5), Cabriès, Cadolive (1), Cassis (2), Châteauneuf-le-Rouge, Destrousse (La) (2), Ensuès-la-Redonne, Fuveau (3), Gardanne (3), Gréasque (6), Marignane (3), Marseille, Martigues (3), Peypin (1), Plan-de-Cuques (1), Port-de-Bouc, Roquevaire, Rousset, Rove (Le), Saint-Cannat (1), Saint-Savournin (3), Saint-Victoret (5), Septèmes-les-Vallons (5), Simiane-Collongue (2), Trets, Velaux (4), Venelles (5), Vitrolles (3), Carnoux-en-Provence (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Saint-Sornin (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Brie-sous-Mortagne (1), Lussant (2), Sainte-Lheurine (1), Salignac-sur-Charente (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Fouilloux (Le) (1), Genétouze (La) (2), Lussant (3), Saint-Georges-des-Agoûts (2), Saint-Jean-d'Angle (2), Sainte-Lheurine (2), Saint-Simon-de-Pellouaille (1), Saint-Sorlin-de-Conac (2), Saint-Vivien (2), Salignac-sur-Charente (2).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La) (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Communes de Charrey-sur-Saône (1), Savigny-sous-Mâlain (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Cunèges (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Cunèges (2), Prats-de-Carlux (1), Saint-Geniès (1), Salon (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune d'Eurre (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Garennes-sur-Eure (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Calvisson (1), Caveirac (1), Nages-et-Solorgues (1), Nîmes (1), Saint-Dionizy (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Belberaud (3), Castelmaurou, Montastruc-la-Conseillère (2), Ondes (3), Plaisance-du-Touch (2).

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Cassaigne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Cassaigne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Cologne, Juillac, Montaut-les-Créneaux, Preignan.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes d'Hérépian (1), Lavérune (1), Montarnaud (3), Saint-Clément-de-Rivière (2), Saint-Georges-d'Orques (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Balaruc-les-Bains (1), Montarnaud (4), Sérignan (1), Servian (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Montfort-sur-Meu (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Mettray (1), Saint-Branchs (2), Véretz (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Saubusse (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Chitenay (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Rezé (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Commune de Saint-Denis-en-Val (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Bignon-du-Maine (Le) (2).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Communes de Bazoches (1), Châtillon-en-Bazois (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à mars 2002

Commune de Lempty (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Corent (1), Lempty (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Corent (2), Lempty (3), Orcet (2), Riom (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Lahontan (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Noyen-sur-Sarthe (2).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Granzay-Gript (1), Nueil-les-Aubiers (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Commune de Saint-Maurice-la-Fougereuse (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Blaye-les-Mines (2), Lautrec (2), Saïx (3), Saussenac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes d'Ambres (3), Blaye-les-Mines (3), Damiatte (3), Graulhet (4), Lautrec (3), Saïx (4), Saussenac (3).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Laguépie, Montesquieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Montesquieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Campsas, Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Lizac, Montesquieu, Saint-Cirice, Savenès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Bardigues, Campsas, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Moissac, Orgueil, Verdun-sur-Garonne, Villemade.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002

Commune de Castellet (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Communes de Castellet (Le) (2), Draguignan (2), Val (Le) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Draguignan (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Castellet (Le) (3), Val (Le) (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Castellet (Le) (4), Val (Le) (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes de Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (4), Figanières (2), Saint-Zacharie (1), Vins-sur-Caramy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Callas (1), Montauroux (1), Saint-Zacharie (2).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Sérigné (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Genouillé (1), Guesnes (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Communes d'Egriselles-le-Bocage (1), Festigny (1), Jaulges (1), Saint-Agnan (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Nanterre (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Massieux.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Commune de Bellerive-sur-Allier.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004

Commune de Digne-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Digne-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Digne-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Digne-les-Bains, Mézel, Montsalier, Pierrevert.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Commune de Pégomas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune de Pierrefeu.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Saint-Julien-en-Saint-Alban.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Communes de Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Péray, Viviers.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003

Commune de Montbel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Montbel.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à août 2007

Commune de Labastide-d'Anjou.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune d'Aragon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007

Commune de Ricaud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2007 à septembre 2007

Communes de Pezens, Villegly.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004

Commune de Vabres-l'Abbaye.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Vabres-l'Abbaye.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Vabres-l'Abbaye.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Communes de Bouilladisse (La), Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Bouilladisse (La), Saint-Estève-Janson, Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006

Commune de Destrousse (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Bouilladisse (La), Fuveau, Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Saint-Sornin.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004

Commune de Lussant.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Clotte (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Virson.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006

Commune de Genétouze (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Commune d'Île-d'Aix.

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Savigny-en-Sancerre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à décembre 2005

Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Savigny-en-Sancerre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à octobre 2006

Commune de Nohant-en-Graçay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Blancafort, Chapelle-Saint-Ursin (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Chapelle-Saint-Ursin (La).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à octobre 2004

Commune de Végennes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à octobre 2006

Commune de Végennes.

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Puchay.

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Commune de Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Commune de Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes d'Auneau, Dreux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Commune de Dreux.

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Commune de Saint-Christol-lès-Alès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Saint-Christol-lès-Alès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Calvisson, Caveirac, Lédenon, Mons, Moussac, Nages-et-Solorgues, Nîmes, Rouvière (La), Saint-Dionizy.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes d'Alan, Belberaud, Castelmaurou, Montastruc-la-Conseillère, Ondes, Plaisance-du-Touch.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Montaut-les-Créneaux, Pauilhac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Communes d'Houga (Le), Vic-Fezensac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Communes de Castelnau-d'Auzan, Cazaubon, Gondrin, Sempesserre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes d'Auch, Beaumarchés, Duran, Juillac, Lannepax, Preignan.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Castries.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2007 à août 2007

Commune de Combaillaux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Lavérune, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Georges-d'Orques, Vendargues.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à septembre 2006

Commune de Chanceaux-près-Loches.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Ballan-Miré, Chanceaux-sur-Choisille, Mettray.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2007 à décembre 2007

Commune de Savigny-en-Véron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2007 à mai 2007

Commune de Chanceaux-près-Loches.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune d'Esvres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2007 à décembre 2007

Commune de Véretz.

DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune de Lahosse.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004

Commune de Chitenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Chitenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Chitenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Chitenay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à juin 2007

Commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Rezé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Rouans.

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Communes de Ferté-Saint-Aubin (La), Girolles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Commune de Saint-Firmin-des-Bois.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2007 à novembre 2007

Commune de Pailloles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Commune de Dolmayrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Fieux, Laplume.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007

Communes de Clermont-Dessous, Pont-du-Casse.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune de Mozé-sur-Louet.

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Bignon-du-Maine (Le).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Commune de Nousseviller-Saint-Nabor.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à octobre 2007

Commune de Samer.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Commune de Lempty.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Lempty.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Corent.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Corent, Lempty, Riom.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février 2007 à décembre 2007

Commune de Lempdes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Riom.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Commune de Lempty.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Saint-Goin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Saint-Goin.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Larroque.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune de Lézignan.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004

Commune de Noyen-sur-Sarthe.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Noyen-sur-Sarthe.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Commune de Noyen-sur-Sarthe.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Noyen-sur-Sarthe.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Communes de Chelles, Claye-Souilly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à septembre 2007

Commune de Châtelet-en-Brie (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2007 à décembre 2007

Commune de Messy.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Nueil-les-Aubiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Sainte-Blandine.

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Blaye-les-Mines, Lautrec, Saïx, Saussenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006

Communes de Blaye-les-Mines, Lautrec, Saïx, Saussenac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes d'Ambres, Blaye-les-Mines, Damiatte, Graulhet, Lautrec, Saïx, Saussenac.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Communes de Cazes-Mondenard, Laguépie, Montesquieu, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Communes de Cazes-Mondenard, Laguépie, Montesquieu, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Communes de Castelferrus, Cazes-Mondenard, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Laguépie, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Communes de Laguépie, Puylagarde.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Campsas, Castelferrus, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Lizac, Montesquieu, Saint-Cirice, Savenès, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Communes de Donzac, Lauzerte, Montesquieu, Puylagarde, Saint-Cirice.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Bardigues, Campsas, Cazes-Mondenard, Goas, Grisolles, Lafrançaise, Laguépie, Lizac, Moissac, Orgueil, Verdun-sur-Garonne.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Commune de Castellet (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Communes de Castellet (Le), Val (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Castellet (Le), Farlède (La), Val (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Garde (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à mars 2007

Commune de Montauroux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à décembre 2007

Communes d'Aups, Pierrefeu-du-Var.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Baudinard-sur-Verdon, Draguignan, Farlède (La), Figanières, Solliès-Pont, Toulon, Vins-sur-Caramy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à décembre 2007

Commune de Besse-sur-Issole.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Communes de Mormoiron, Saint-Saturnin-lès-Apt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à juillet 2007

Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Commune de Villars.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Chiré-en-Montreuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Neuville-de-Poitou.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Sauvigny-le-Bois.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004

Commune de Saint-Yon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004

Communes d'Itteville, Saint-Yon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005

Commune de Saint-Yon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005

Commune de Saint-Yon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006

Commune de Saint-Yon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à septembre 2007

Communes de Saint-Yon, Savigny-sur-Orge.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007

Communes de Bouray-sur-Juine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saintry-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006

Commune de Nanterre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007

Commune de Chaville.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à avril 2007

Commune de Montreuil.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à août 2007

Commune de Villiers-sur-Marne.