Arrêté du 7 août 2006

Article 8

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 24 août 2006

Une ou plusieurs écoles doctorales peuvent être organisées dans le cadre d'un pôle de recherche et d'enseignement supérieur ou d'un réseau thématique de recherche avancée prévus par le chapitre IV du code de la recherche.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parArrêté du 25 mai 2016art. 28

En vigueur du jeudi 24 août 2006 au mercredi 31 août 2016

Une ou plusieurs écoles doctorales peuvent être organisées dans le cadre d'un pôle de recherche et d'enseignement supérieur ou d'un réseau thématique de recherche avancée prévus par le chapitre IV du code de la recherche.