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Arrêté du 7 août 2006

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Article 8

Une ou plusieurs écoles doctorales peuvent être organisées dans le cadre d'un pôle de recherche et d'enseignement supérieur ou d'un réseau thématique de recherche avancée prévus par le chapitre IV du code de la recherche.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 24 août 2006 · Abrogé le 1 septembre 2016

Une ou plusieurs écoles doctorales peuvent être organisées dans le cadre d'un pôle de recherche et d'enseignement supérieur ou d'un réseau thématique de recherche avancée prévus par le chapitre IV du code de la recherche.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 24 août 2006 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance