Art. 1er. - Les stimulateurs cardiaques dont la liste figure ci-après sont inscrits ou réinscrits au chapitre IV, Prothèses internes actives, du titre III, Prothèses internes du T.I.P.S. :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0215 du 14/09/96 Page 13738 a 13739
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