Art. 6. - Les contenus des enseignements sont définis en annexe I au présent arrêté.
L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II au présent arrêté.
Arrêté du 7 août 1991
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L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II au présent arrêté.
Source : Légifrance