JORF n°207 du 7 septembre 1990

Art. 6. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 9 mars 1989, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1626. - Maison familiale de vacances Chalet de Vaux-et-Chantegrue, 25160 Vaux-et-Chantegrue, gérée par l'association Collectif de liaison, étude et formation (C.L.E.F.), 13, rue de la Butte, 25000 Besançon.


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Est prorogé, pour six mois à compter du 1er juin 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 9 mars 1989, prorogé par arrêté du 12 mars 1990, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:

No 1626. - Maison familiale de vacances Chalet de Vaux-et-Chantegrue, 25160 Vaux-et-Chantegrue, gérée par l'association Collectif de liaison, étude et formation (C.L.E.F.), 13, rue de la Butte, 25000 Besançon.