Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Cessation d'habilitation d'un inspecteur de la sécurité des matières nucléaires
Résumé M. Pierre MIRAMON ne peut plus vérifier les matières nucléaires et perd son titre d'inspecteur.
Par arrêté de la ministre de la transition énergétique en date du 6 septembre 2023, cesse d'être habilité à exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perd la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports :
M. Pierre MIRAMON.
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