JORF n°213 du 14 septembre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 6, Direction des services financiers, paragraphe V, supprimer: &lt;<et, en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" celle-ci,="" m.="" l'officier="" principal="" du="" corps="" technique="" et="" administratif="" la="" marine="" pierre="" pédoussaud="">&gt;.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Suppléants, au lieu de: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" alain="" crémieux="">&gt;, lire: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" gérard="" calenge="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
1o Au B, Marine:
a) Au I, Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" gilbert="" mélédo="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" vice-amiral="" pierre="" calmon="">&gt;;
b) Au IV, Service de l'aéronautique navale, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" françois="" deramond="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" françois="" deramond="">&gt;.
2o Au C, Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air,
colonne Suppléants, au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" claude="" guérin="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" jean-paul="" picco="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></et,>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 6, Direction des services financiers, paragraphe V, supprimer: <<et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. l'officier principal du corps technique et administratif de la marine Pierre Pédoussaud>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Suppléants, au lieu de: <<M. l'ingénieur général Alain Crémieux>>, lire: <<M. l'ingénieur général Gérard Calenge>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:

1o Au B, Marine:

a) Au I, Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. le vice-amiral d'escadre Gilbert Le Mélédo>>, lire: <<M. le vice-amiral Pierre Calmon>>;

b) Au IV, Service de l'aéronautique navale, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de <<M. Le contre-amiral François Deramond>>, lire <<M. le vice-amiral François Deramond>>.

2o Au C, Armée de l'air, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air,

colonne Suppléants, au lieu de <<M. le colonel Claude Guérin>>, lire <<M.

le colonel Jean-Paul Picco>>.