En vigueur depuis le 14 septembre 1989
La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
Arrêté du 6 septembre 1989
La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
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En vigueur depuis le 14 septembre 1989
La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).
En vigueur depuis le jeudi 14 septembre 1989
Source : Légifrance