Arrêté du 6 septembre 1989

Article 3

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Article 3

La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).

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En vigueur depuis le 14 septembre 1989

La définition des programmes est donnée, par discipline, en annexe au présent arrêté (1).

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En vigueur depuis le jeudi 14 septembre 1989

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