Arrêté du 6 septembre 1989

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les modalités des concours pour le recrutement des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont définies par le présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 septembre 1989

Les modalités des concours pour le recrutement des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont définies par le présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 septembre 1989

Source : Légifrance