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Arrêté du 6 septembre 1989

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Article 1

La nomenclature des branches d'activité professionnelle dans laquelle sont répartis les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale comprend les branches d'activité professionnelle (B.A.P.) suivantes :

B.A.P. 1 : Agriculture, techniques agro-alimentaires, botanique, horticulture et espaces verts ;

B.A.P. 2 : Biologie, physiologie, zoologie et collections animales ;

B.A.P. 3 : Métiers d'appui de la physique, de l'astronomie, de la géophysique et de la météorologie ;

B.A.P. 4 : Génie mécanique et productique ;

B.A.P. 5 : Electronique, électrotechnique, informatique industrielle ;

B.A.P. 6 : Mathématiques, statistiques, informatique ;

B.A.P. 7 : Chimie, minéralogie, géologie, paléontologie ;

B.A.P. 8 : Activités médicales, paramédicales, sociales et socio-culturelles ;

B.A.P. 9 : Métiers d'appui des sciences humaines et sociales ;

B.A.P. 10 : Métiers de l'audiovisuel, de l'imprimerie, de la micrographie, de la reprographie et de l'édition ;

B.A.P. 11 : Arts graphiques et architecture ;

B.A.P. 12 : Information, communication et diffusion ;

B.A.P. 13 : Services généraux ;

B.A.P. 14 : Administration générale, gestion financière et comptable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2002

Créé le 15 octobre 1989 · Abrogé le 1 janvier 2002

La nomenclature des branches d'activité professionnelle dans laquelle sont répartis les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale comprend les branches d'activité professionnelle (B.A.P.) suivantes :

B.A.P. 1 : Agriculture, techniques agro-alimentaires, botanique, horticulture et espaces verts ;

B.A.P. 2 : Biologie, physiologie, zoologie et collections animales ;

B.A.P. 3 : Métiers d'appui de la physique, de l'astronomie, de la géophysique et de la météorologie ;

B.A.P. 4 : Génie mécanique et productique ;

B.A.P. 5 : Electronique, électrotechnique, informatique industrielle ;

B.A.P. 6 : Mathématiques, statistiques, informatique ;

B.A.P. 7 : Chimie, minéralogie, géologie, paléontologie ;

B.A.P. 8 : Activités médicales, paramédicales, sociales et socio-culturelles ;

B.A.P. 9 : Métiers d'appui des sciences humaines et sociales ;

B.A.P. 10 : Métiers de l'audiovisuel, de l'imprimerie, de la micrographie, de la reprographie et de l'édition ;

B.A.P. 11 : Arts graphiques et architecture ;

B.A.P. 12 : Information, communication et diffusion ;

B.A.P. 13 : Services généraux ;

B.A.P. 14 : Administration générale, gestion financière et comptable.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2002

En vigueur du dimanche 15 octobre 1989 au lundi 31 décembre 2001

Source : Légifrance