Arrêté du 6 octobre 2005

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 (1).

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Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 (1).

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