JORF n°267 du 19 novembre 2003

Section 1 : Plan d'enseignement

Article 15

Le syllabus de chaque cycle présentant les objectifs de formation et les modalités pédagogiques associées est soumis à l'avis du conseil de perfectionnement. Les syllabus sont joints au règlement intérieur et représentent le programme officiel de l'école.

Article 16

Chaque cycle est organisé de manière modulaire.
La durée minimale de la scolarité pour chaque cycle est la suivante :
- cycles géosciences pétrolières option géologie, géosciences pétrolières option géophysique, développement et exploitation des gisements, raffinage ingénierie et gaz, moteurs, produits pétroliers et moteurs, économie et gestion de l'entreprise : onze mois ;
- cycles géosciences et ingénierie de réservoir, pétrochimie, polymères et plastiques, économie et management du pétrole, du gaz et de l'énergie : seize mois.
Pour les étudiants n'ayant pas validé d'expérience professionnelle avant leur admission à l'école ou lors d'un stage intégré à la scolarité, la scolarité est prolongée de quatre mois dans le cadre d'une insertion industrielle.
Pour les élèves de grandes écoles ou d'universités européennes effectuant, dans le cadre d'une convention passée avec leur établissement d'origine, leur dernière année à l'école, ainsi que pour les élèves en géosciences d'origine universitaire et pour les élèves de la promotion supérieure du travail, une scolarité complémentaire doit être effectuée, portant la durée totale de la scolarité à vingt-deux mois pour l'obtention du diplôme d'ingénieur. Le programme et l'organisation de cette scolarité complémentaire sont définis après avis du conseil de perfectionnement.
Ce complément de scolarité fait l'objet d'une validation sous la forme d'un rapport intermédiaire et d'un rapport final rédigés par l'élève ingénieur, ainsi que d'une soutenance finale en présence d'au moins un professeur de l'école et, dans la mesure du possible, de représentants de la structure d'accueil. Le thème étudié doit correspondre à une activité d'ingénieur et présenter un lien direct avec les objectifs de la formation préalablement suivie à l'école.

Article 17

Le diplôme d'ingénieur de l'école peut également être obtenu dans le cadre de scolarités poursuivies en alternance école-entreprise ou dans le cadre de l'apprentissage. Dans ces deux cas, les modalités pédagogiques de la scolarité sont soumises à l'avis du conseil de perfectionnement de l'école.

Article 18

Des programmes particuliers peuvent être établis par le directeur de l'école dans le but de répondre de la manière la plus adaptée, tant à la formation d'origine des candidats qu'à la fonction d'ingénieur à laquelle ils se destinent. Ces programmes peuvent être établis en associant des périodes d'enseignement de plusieurs centres, à condition que le total des matières enseignées présente sensiblement le même volume horaire que celui qui est défini dans les cycles constituant le programme officiel de l'école et possède la même valeur éducative.

Article 19

La scolarité de certains élèves, ingénieurs détachés par l'industrie, pourra être étendue sur trois ans sur la base de scolarités partielles successives correspondant aux modules mentionnés à l'article 16. Les élèves ne pourront obtenir le diplôme que lorsqu'ils auront satisfait aux épreuves prévues à l'article 20.