JORF n°256 du 5 novembre 2003

Arrêté du 6 octobre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 octobre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :

Différentes catégories d'usagers
Industries diverses

Suppléant : M. Dominique Destainville, en remplacement de M. Daniel Parmentier.

Tourisme

Titulaire : M. Yves Jalmain, en remplacement de Mme Nicole Fillod.