JORF n°239 du 14 octobre 1999

Arrêté du 6 octobre 1999

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 6 octobre 1999, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir, en qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale : M. Le Tallec (Patrick), directeur général adjoint de l'Ecole polytechnique, en remplacement de M. Kerbrat (Jacques), nommé par arrêté du 24 juin 1996.

EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR,EN QUALITE DE MEMBRE CHOISI EN RAISON DE SA COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE,PRIS DANS LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DELIVRANT LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME AUTRE QUE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE: M. LE TALLEC PATRICK,DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. KERBRAT JACQUES,NOMME PAR ARRETE DU 24-06-1996.