SONT INSCRITS AU REGISTRE DES PEUPLEMENTS PORTE-GRAINES CLASSES POUR LA PERIODE ALLANT DU 01-07-1994 AU 30-06-1995 LES PEUPLEMENTS DE PIN MARITIME DU MASSIF FORESTIER DES LANDES DE GASCOGNE ENUMERES EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE.

APPLICATION DE LA DIRECTIVE CEE 66404 DU 11-06-1966 MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LA DIRECTIVE CEE 90654 DU 04-12-1990.