JORF n°0265 du 8 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle réglementation de la pêche de l'anguille européenne en Atlantique

Résumé Les pêcheurs d'anguille en Atlantique doivent suivre de nouvelles dates pour pêcher et vendre leurs prises.

I.-La dernière ligne du tableau contenu à l'article 1er de l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique est remplacé par les dispositions comme suit :

|Adour-cours d'eau côtiers|Dès 2024, du 1er novembre au 21 décembre inclus puis du 28 décembre au 25 janvier 2025 inclus.
Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu'au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement :
-du 7 au 27 novembre inclus ;
-du 9 au 15 décembre inclus ;
-du 4 au 25 janvier inclus.| |:------------------------|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|


Historique des versions

Version 1

I.-La dernière ligne du tableau contenu à l'article 1er de l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique est remplacé par les dispositions comme suit :

Adour-cours d'eau côtiers

Dès 2024, du 1er novembre au 21 décembre inclus puis du 28 décembre au 25 janvier 2025 inclus.

Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu'au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement :

-du 7 au 27 novembre inclus ;

-du 9 au 15 décembre inclus ;

-du 4 au 25 janvier inclus.