JORF n°0006 du 9 janvier 2024

Arrêté du 6 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche

Résumé Antoine Mos prend la place de Jean-Claude Martin au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche.

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 6 novembre 2023, M. Antoine Mos, chef du pôle ventilation et environnement du Centre d'études des tunnels, est nommé membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche, en remplacement de M. Jean-Claude Martin.