JORF n°0268 du 20 novembre 2018

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 6 novembre 2018, sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers
Sylviculture

M. Sylvère BALLET, en remplacement de M. Didier DACLIN.

Associations agréées de défense des consommateurs

M. Bernard MICHEL, en remplacement de Mme Marguerite KOCH.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 6 novembre 2018, sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers

Sylviculture

M. Sylvère BALLET, en remplacement de M. Didier DACLIN.

Associations agréées de défense des consommateurs

M. Bernard MICHEL, en remplacement de Mme Marguerite KOCH.