JORF n°0266 du 17 novembre 2015

ARRÊTÉ du 6 novembre 2015

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 14 octobre 2014 et du 6 juillet 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1

A l'article 2 de l'arrêté du 14 octobre 2014, pour l'espèce Navet de printemps/navet d'automne, les mots : « F1 Scarlet Queen » sont remplacés par les mots : « Scarlet Queen Red Stem ».

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Article 2

Dans l'arrêté du 6 juillet 2015 :
A l'article 1er, pour l'espèce carotte déclarée hybride : type potagère, le mot : « Diament » est remplacé par le mot : « Diamento » ;
A l'article 4, pour l'espèce haricot, les mots : « De Rocquencourt » sont supprimés ;
A l'article 5, pour l'espèce haricot, les mots : « Saint-Esprit à œil rouge » sont supprimés et, pour l'espèce laitue, les mots : « Passion blonde à graine blanche » sont supprimés.

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- concombre : Blanc Hâtif ;
- laitue : Verte Grasse ;
- tomate : Manyel.

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Article 4

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 novembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont