JORF n°278 du 1 décembre 1998

Art. 1er. - L'association Ensemble de recherches et d'interventions sur le Crozant d'aujourd'hui est agréée au titre de l'article L. 252-1 du code rural dans le cadre des six communes suivantes :

Dans la Creuse : Crozant, Fresselines, Lafat et La Chapelle-Baloue ;

Dans l'Indre : Eguzon et Saint-Plantaire.


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Version 1

Art. 1er. - L'association Ensemble de recherches et d'interventions sur le Crozant d'aujourd'hui est agréée au titre de l'article L. 252-1 du code rural dans le cadre des six communes suivantes :

Dans la Creuse : Crozant, Fresselines, Lafat et La Chapelle-Baloue ;

Dans l'Indre : Eguzon et Saint-Plantaire.