Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 6 novembre 1995,
les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical et de la commission de réforme :
Médecine générale
M. le docteur Gitel (Richard), membre titulaire.
M. le professeur Domont (Alain), membre suppléant.
M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.
Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre suppléant.
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Phtisiologie
M. le docteur Tessier (Yannick), membre titulaire.
M. le docteur Brahmy (Charles), membre suppléant.
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Cancérologie
M. le docteur Maury (Jean-René), membre titulaire.
M. le docteur Nizri (Daniel), membre suppléant.
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Psychiatrie
M. le professeur Allilaire (Jean-François), membre titulaire.
M. le docteur Lebauvy (Daniel), membre suppléant.
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Dermatologie
M. le docteur Dolivo (Marc), membre titulaire.
M. le docteur Jossay (Michel), membre suppléant.
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Hématologie
M. le professeur Binet (Jacques-Louis), membre titulaire.
M. le professeur Gorin (Norbert-Claude), membre suppléant.
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Néphrologie
M. le professeur Bariety (Jean), membre titulaire.
Mme le professeur Mignon (Françoise), membre suppléant.
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Neurologie
M. le professeur Mignot (Bernard), membre titulaire.
M. le docteur Ecoffet (Michel), membre suppléant.
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Rhumatologie
M. le professeur Ghozlan (Raoul), membre titulaire.
M. le docteur Bertagna (François), membre suppléant.
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Cardiologie
M. le docteur Pauly-Laubry (Charles), membre titulaire.
M. le docteur Facquet (Dominique), membre suppléant.
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Ophtalmologie
Mme le docteur Monin-Gabriel (Claire), membre titulaire.
M. le docteur Larricart (Pierre), membre suppléant.
Les membres du comité médical et de la commission de réforme sont désignés pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté.
Les fonctions des membres sont renouvelables. Elles prennent fin avant l'expiration de la date prévue, à la demande de l'intéressé ou lorsque celui-ci atteint l'âge limite de soixante-cinq ans. En outre, il peut être mis fin, par décision du ministre des affaires étrangères, aux fonctions du praticien qui s'abstiendrait de façon répétée, et sans raison valable, de participer aux travaux du comité ou qui, pour tout autre motif grave, ne pourrait conserver la qualité de membre du comité.
Au début de chaque période de trois ans, les membres titulaires et suppléants du comité médical élisent leur président parmi les deux praticiens titulaires de médecine générale.
La rémunération et l'indemnisation des membres du comité médical sont imputées sur le chapitre 33-91, article 10, paragraphe 60, du budget du ministère des affaires étrangères.
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NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 06-11-1995.
FIN DE MANDAT: 05-11-1998.
LES FONCTIONS DE MEMBRES SONT RENOUVELABLES.ELLES PRENNENT FIN AVANT L'EXPIRATION DE LA DATE PREVUE,A LA DEMANDE DE L'INTERESSE OU LORSQUE CELUI-CI ATTEINT L'AGE LIMITE DE 65 ANS.EN OUTRE,IL PEUT ETRE MIS FIN,PAR DECISION DU MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES,AUX FONCTIONS DU PRATICIEN QUI S'ABSTIENDRAIT DE FACON REPETEE,ET SANS RAISON VALABLE,DE PARTICIPER AUX TRAVAUX DU COMITE OU QUI,POUR TOUT AUTRE MOTIF GRAVE,NE POURRAIT CONSERVER LA QUALITE DE MEMBRE DU COMITE.
AU DEBUT DE CHAQUE PERIODE DE 3 ANS,LES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU COMITE MEDICAL ELISENT LEUR PRESIDENT PARMI LES 2 PRATICIENS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE.
LA REMUNERATION ET L'INDEMNISATION DES MEMBRES DU COMITE MEDICAL SONT IMPUTES SUR LE CHAP. 33-91,ART. 10,PARAG. 60,DU BUDGET DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES.