JORF n°288 du 12 décembre 1995

Arrêté du 6 novembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
Pour représenter les collectivités territoriales :
M. Aubry (Roger), en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
M. Ingwiller (Bernard), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;
Pour représenter les différentes catégories d'usagers :
M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean).

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SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE:

POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: MM. AUBRY ROGER ET INGWILLER BERNARD,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. KLINGENFUS PIERRE ET GAILLARD CLAUDE;

POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS: M. BOURGIN FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. ROUGER JEAN.