JORF n°288 du 12 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
Pour représenter les collectivités territoriales :
M. Aubry (Roger), en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
M. Ingwiller (Bernard), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;
Pour représenter les différentes catégories d'usagers :
M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 novembre 1995, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :

Pour représenter les collectivités territoriales :

M. Aubry (Roger), en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;

M. Ingwiller (Bernard), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;

Pour représenter les différentes catégories d'usagers :

M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean).