JORF n°277 du 29 novembre 1990

Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que &lt;<semences standard="">&gt;) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que &lt;<semences de="" base="">&gt; ou &lt;<semences certifiées="">&gt;, soit contrôlées en tant que &lt;<semences standard="">&gt;) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Laitue:
Batavia de serre: Saga.
Radis de tous les mois:
Hybride: Serrida.
Tomate:
Hybrides: Barbara, Diamon, Majorca, Polka, Savor.


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard>>) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de base>> ou <<semences certifiées>>, soit contrôlées en tant que <<semences standard>>) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:

Laitue:

Batavia de serre: Saga.

Radis de tous les mois:

Hybride: Serrida.

Tomate:

Hybrides: Barbara, Diamon, Majorca, Polka, Savor.