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Arrêté du 6 novembre 1987
MODIFIANT L'ARRETE DU 21-06-1984 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LE CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE DES ECOLES D'ARCHITECTURE
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
AJOUT DU DIPLOME D'ASSISTANT EN ARCHITECTURE DELIVRE PAR L'ECOLE MUNICIPALE SUPERIEURE D'ART ET TECHNIQUE DE PARIS (EMSAT) A L'ART. 7 (1EREMENT) DUDIT ARRETE.
APPLICATION DES ART. 7 ET 12 DU DECRET 84263 DU 09-04-1984.
Arrêté du 6 novembre 1987