Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code de prothèse du membre inférieur
Résumé Un code de prothèse de pied n'est plus remboursé.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 7, section II, au paragraphe « A : Prothèse du membre inférieur », chapitre III, dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------| |2792531|Pied restitution énergie, classe III, OTTO BOCK, C-WALK 1C40|
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