Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 mars 2020

portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une nouvelle représentante de l'État au CEREMA

Résumé. Un arrêté du 6 mars 2020 remplace Pierre Vaiss par une nouvelle représentante de l'État au conseil d'administration du CEREMA.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration du CEREMA

Résumé. Un arrêté du 6 mars 2020 nomme une nouvelle représentante de l'État au conseil d'administration du CEREMA, en remplacement de Pierre Vaiss.

Par arrêté de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales en date du 6 mars 2020, est nommée membre du conseil d'administration du CÉREMA, en qualité de représentante de l'Etat :

Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur

Suppléante : Mme SAUTECOEUR (Céline), en remplacement de M. VAISS (Pierre).

Arrêté du 6 mars 2020