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Arrêté du 6 mars 2001

portant nomination au Comité national des retraités et personnes âgées

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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 6 mars 2001, M. Bernard Sene est nommé membre suppléant du Comité national des retraités et personnes âgées, au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du 4 août 1982 modifié instituant ce comité, sur la désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce, en remplacement de M. Jean Gontard.

Arrêté du 6 mars 2001