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Arrêté du 6 mars 1990
FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES ELEVES ATTRIBUEE EN FAVEUR DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L'INSTITUT NATIONAL DES JEUNES AVEUGLES ET DES INSTITUTS NATIONAUX DE JEUNES SOURDS
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
FIXANT AU 01-03-1989,A 6000FRS LE TAUX ANNUEL DE L'INDEMNITE PREVU A L'ART. 1 DU DECRET 90203 DU 06-03-1990.
Arrêté du 6 mars 1990