JORF n°0107 du 8 mai 2022

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 6 mai 2022, M. IDRISSI (Anass), né le 13 janvier 1983 à Settat (Maroc), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie générale » en qualité de praticien contractuel, au sein du pôle hospitalo-universitaire digestif, département de chirurgie digestive et transplantation, chirurgie digestive B, dirigé par le professeur Francis Navarro, centre hospitalier universitaire de Montpellier, les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 6 mai 2022, M. IDRISSI (Anass), né le 13 janvier 1983 à Settat (Maroc), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie générale » en qualité de praticien contractuel, au sein du pôle hospitalo-universitaire digestif, département de chirurgie digestive et transplantation, chirurgie digestive B, dirigé par le professeur Francis Navarro, centre hospitalier universitaire de Montpellier, les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.