JORF n°0158 du 10 juillet 2010

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 6 mai 2010 :
1° Sont nommés membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées :
M. Rougé Jean-Luc, président de la commission ;
M. Senaud Jean-Claude, directeur technique national de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (avec voix consultative).
2° Sont nommés au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées, dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent :
M. Bourreau André ;
M. Charrier Michel ;
M. Coche Jean-Paul ;
M. Courtine Henri ;
M. Delvaux Jacques ;
Mme Dupont Martine ;
M. Feist Serge ;
M. Grossain Lionel ;
M. Janicot Didier ;
M. Le Berre Jacques ;
M. Smaïli Guy ;
M. Sanchis Frederico ;
M. Tripet Jean-Pierre.
3° Sont nommés au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées :
M. Trocherie Jean, représentant la Fédération sportive et culturelle française ;
M. Messner Bernard, représentant la Fédération française du sport universitaire ;
M. Rozier Jean-François, représentant l'Union générale sportive de l'enseignement libre ;
M. Fevelas Michel, représentant la Fédération sportive et gymnique du travail ;
M. Lebourgeois Joël, représentant de l'Union nationale du sport scolaire ;
M. Schmitt Bernard, représentant de l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique ;
M. Dumas David, représentant de la Fédération française du sport travailliste.
4° Sont nommés au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées :
M. Baeckeroot Michel et M. Renelleau Louis, représentant le Syndicat national des professeurs d'arts martiaux ;
M. Decosterd Serge et M. Lebaupin Guy, représentant le Syndicat national des cadres techniques du judo français.
L'arrêté du 3 août 2005 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées est abrogé.

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé et des sports en date du 6 mai 2010 :

1° Sont nommés membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées :

M. Rougé Jean-Luc, président de la commission ;

M. Senaud Jean-Claude, directeur technique national de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (avec voix consultative).

2° Sont nommés au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo et disciplines associées, dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent :

M. Bourreau André ;

M. Charrier Michel ;

M. Coche Jean-Paul ;

M. Courtine Henri ;

M. Delvaux Jacques ;

Mme Dupont Martine ;

M. Feist Serge ;

M. Grossain Lionel ;

M. Janicot Didier ;

M. Le Berre Jacques ;

M. Smaïli Guy ;

M. Sanchis Frederico ;

M. Tripet Jean-Pierre.

3° Sont nommés au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées :

M. Trocherie Jean, représentant la Fédération sportive et culturelle française ;

M. Messner Bernard, représentant la Fédération française du sport universitaire ;

M. Rozier Jean-François, représentant l'Union générale sportive de l'enseignement libre ;

M. Fevelas Michel, représentant la Fédération sportive et gymnique du travail ;

M. Lebourgeois Joël, représentant de l'Union nationale du sport scolaire ;

M. Schmitt Bernard, représentant de l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique ;

M. Dumas David, représentant de la Fédération française du sport travailliste.

4° Sont nommés au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées :

M. Baeckeroot Michel et M. Renelleau Louis, représentant le Syndicat national des professeurs d'arts martiaux ;

M. Decosterd Serge et M. Lebaupin Guy, représentant le Syndicat national des cadres techniques du judo français.

L'arrêté du 3 août 2005 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées est abrogé.